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5.1 ETRANGERS AVEC UN PERMIS DE SEJOUR
- L'inscription au service sanitaire national
- L'inscription obligatoire pour chaque tipologie de statu
5.1.1 L'INSCRIPTION AU SERVICE SANITAIRE NATIONAL
Tous les citoyens étrangers régulièrement résidents en Italie, ainsi que la famille à charge avec un régulier permis de séjour, ont droit aux prestations prévues par le Service Sanitaire National (dorénavant nommé SSN), avec un traitement égal à celui réservé aux citoyens italiens. Ils ont aussi les mêmes droits et devoirs en ce qui concerne la cotisation à verser, l'assistance affectée par le SSN et sa validité dans le temps. Pour obtenir cette assistance, il faut s'inscrire au SSN.
L'inscription peut être obligatoire ou volontaire.
L'inscription obligatoire (selon critères complètement assimiles aux citoyens Italien) pour les étrangers extracommunautaires dans la régularité avec les normes relatives a l'entré en Italie ou qu'ils on demandés le renouvellement du permit de séjour, qu'ils soit:
- ouvriers dépendants (usines ou domestiques)
- sans emploi inscrits dans les listes de connections
- ouvriers autonomes
- détenus et internés
- conjoins avec des citoyens Italien
- mineurs adoptés ou en attente d'adoption
- dépendants d'ambassade
- religieux étrangers non communautaires qui exerces un travail en faveur des diocèses du Lazio
- présent en Italie pour motives familiale et regroupement familiale
- réfugiés politiques ou sans patrie
- présent en Italie pour asile ou demande d'asile, soit politique que humanitaire
- en attente d'acquise de la nationalité Italienne
- avec permit de séjour pour résidence électif
- régulièrement résident en attente du renouvellement du permit de séjour
- invités dans des centres d'accueils
- avec prolongation du permit de séjour pour motives de santé
L'inscription volontaire se fait avec le payement d'une somme annuelle pour les citoyens étrangers extracommunautaires avec un permit de séjour supérieure a trois mois (ou encore une date inférieure en cas d'un étudiant ou personne équivalents) qui ne fons pas part de ceux inscrits de droit au SSN et sont;
- étudiants
- personne équivalents
- religieux
- étrangers accrédités de notre pays et qui travail dans l'ambassade
- autres catégories qui peut être individués, part exclusion entre ceux qui n'on pas le droit a l'inscription obligatoire
La somme a comme référence une année solaire, réduit et non fractionnable. Les étudiants et les personnes équivalents peuvent demander une période inférieure, payant une somme réduite (l'inscription n'est étendue a la famille sous sa charge, seulement si la somme prévue pour une période supérieure a trois mois, sera payer entièrement).
DOCUMENTS NECESSAIRES
Les documentations nécessaires pour l'inscription:
- permit de séjour valable, (ou la demande du renouvellement du dernier)
- certificat de résidence ou déclaration du effectif demeure ou auto certification)
- code fiscale ou auto certification du dernier
- reçue du bulletin du payement (c/adressé a Region Lazio n.370007-D.M. 08/10/96)
L'inscription au SSN (obligatoire ou volontaire) va effectuer chez la ASL (Aziendza Sanitaria Locale) dans la sonne ou elle vient demander. Si en n'a pas la résidence, en peut s'inscrire a la ASL du territoire ou en a la demeure.
Au moment de l'inscription vient délivrer carte sanitaire, un document indispensable pour obtenir les prestations et les services offert de la ASL et des services meticals conventionnés. L'inscription a la validité de la data d'entré en Italie jusqu'à la décadence du permit de séjour, elle peut être étendue a la famille sous charge (a exception des étranger détenus).
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5.1.2 L'INSCRIPTION OBLIGATOIRE POUR CHAQUE TIPOLOGIE DE STATU
OUVRIER SUBORDONNER
Le droit de l'assistance sanitaire est étendue a la famille.
Documents a présenté a la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
Pour la famille en charge:
- certificat d'état de famille (ou auto certification);
- auto certification attestant la condition de famille en charge;
- permit de séjour;
- code fiscale ou auto certification du dernier.
OVRIER DOMESTIQUE
Ha droit a l'assistance sanitaire pour la famille seulement si le patron donne la contribution a la caisse unique check de famille (Cassa Unica Assegni Familiari / CUAF).
Documents a présenté a la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- déclaration du patron et le dernier reçue du liquidation des contribues effectués a l'INPS;
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
Pour la famille en charge:
- certificat d'état de famille (ou auto certification);
- auto certification attestant la condition de famille en charge;
- permit de séjour;
- code fiscale ou auto certification du dernier.
SANS EMPLOI
L'étranger a le droit a l'assistance sanitaire pour la famille seulement si l'ouvrier est inscrit dans les liste de connections.
Documents a présenté à la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- auto certification d'inscription dans l'office de connections;
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
Pour la famille en charge:
- certificat d'état de famille (ou auto certification);
- auto certification attestant la condition de famille en charge;
- permit de séjour;
- code fiscale ou auto certification du dernier.
OUVRIER AUTONOME
A le droit de l'assistance sanitaire pour la famille a son charge, avec la liquidation de la somme prévue de la région Lazio chaque année pour chaque membre de la famille.
Documents a présenté a la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- auto certification de l'activité exercée avec indication au numéro d'inscription a la maison de commerce;
- photo copie du model unique qui montre la liquidation de la somme a la ASL;
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
Pour la famille en charge:
- certificat d'état de famille (ou auto certification);
- auto certification attestant la condition de famille en charge;
- permit de séjour;
- code fiscale ou auto certification du dernier.
INFORMATIONS UTILES
L'inscription au SSN n'est pas obligatoire pour les étrangers ayant un permit de séjour pour affaire, pour les dirigent de société ayant locale en Italie, pour les ouvriers dépendant d'un patron ayant locale a l'étranger. Ils ont obligé d'avoir une assurance pour eux et pour la famille chez une agence d'assurance où part l'inscription volontaire au SSN.
DETENUS
L'assistance sanitaire est assuré aux détenus étrangers a travers l'inscription au SSN pour la période de détention. Même les détenus en semi liberté et ceux qui sont sous mis à des mesures alternatives au pêne, sont inscrits au SSN. Les détenus ne payent pas le ticket.
ETRANGERS CONJOINTS AVEC CITYENS ITALIENS
Documents a présenté à la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- certificat d'état de famille ou auto certification du dernier;
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
MINEURS ADOBTES OU EN ATTANTE D'ADOBTION
Documents a présenté à la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- déclaration du tribunal des mineurs attestant l'avant adoption;
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
DEPENDANTS D'AMBASSADE
Documents a présenté à la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- attestation de l'Ambassade relative a la position de contribution;
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
RELIGIEUX ETRANGERS EXTRA COMMUNAUTAIRES DIOCESAINS
Documents a présenté à la ASL d'appartenance:
- permit de séjour ou demande de renouvellement du dernier;
- code fiscale (ou auto certification);
- certificat de résidence (ou auto certification). Si en n'a pas la résidence, il est suffisant la déclaration de l'effective demeure, indiqué sur le permit de séjour;
- certificat délivré des offices Diocésains compétent pour le prise en charge du Clerc
- une déclaration dans la quelle l'étranger s'engage a déclarer a la ASL tout variation de son statut.
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