Guide - L'entrée en Italie

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Sommaire

1. L'entrée en Italie
   1. Comment entrer en Italie
   2. Le permis de sejour
   3. La carte de sejour
   4. Le regroupement familial
   5. L'expulsion
   6. Le droit d'asile
2. La permanence en Italie
3. Le travail
4. Securite sociale et assistance
5. Sante
6. L'ecole
7. Informations utiles

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1.4 LE REGROUPEMENT FAMILIAL

1. Qui y a droit
2. Comment on l'obtient

1.4.1 QUI Y A DROIT

L'étranger avec un régulier permis de séjour peut demander le regroupement avec les familiaux suivants:

• Conjoint qui ne soit pas séparé légalement;
• Enfant mineurs, même du conjoint ou nés en dehors du mariage (à condition que l'autre parent soit d'accord); de fils adoptés ou confiés;
• Parents à charge, mais seulement si ceux-ci n'on pas d'autres fils dans leurs pays d'origine; dans le cas de parents qui ont plus que soixante quinze ans, si les autres fils ne peuvent pas les prendre en charge, pour des graves motives de santé documentes, le regroupement familiale est admit;

Pour obtenir le regroupement, l'étranger présent en Italie doit prouver:

• La disponibilité d'un logement;
• La disponibilité d'un revenu annuel, dérivant de sources licites, non inférieur à ce qui est prévu par la loi. Cette somme augmente en proportion du nombre des personnes qu'on veut appeler en Italie.

Il est permis l'entrée pour regroupement du parent naturel du fils mineur séjournant en Italie, qui prouve, dans l'année de son entrée en Italie, sa disponibilité économique et de logement dont on a fait mention plus haut.

N.B. en cas de la mort du familial qui a la possibilité de faire le regroupement familial, et en cas de séparation légale ou de annuellement du mariage, ou, pour le fils qui ne peut pas obtenir la carte de séjour, quant il arrive a dix-huit ans, le permis de séjour peut être converti en permis pour travail subordonner, travail autonome, ou pour études, ayant les qualités minimum pour exercer un travail.

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1.4.2 COMMENT ON L'OBTIENT

DOCUMENTS NECESSAIRES

La demande d'autorisation au regroupement familial doit être présentée au guichet unique a la préfecture du lieu où on vit, lorsque la famille se trouve encore à l'étranger. A cette demande il faut joindre:

1. la photocopie du permis de séjour;
2. le certificat de résidence en papier libre plus une photocopie;
3. la déclaration de l'employeur attestant que le rapport de travail est continu, l'indication du salaire moyen mensuel et les trois derniers bulletins de paye. Tous ces documents doivent être en copie originale et en photocopie;
4. la photocopie du model CUD ou 730 ou encore, si c'est un travail autonome, la photocopie du model Unico, le certificat d'inscription a la chambre de commerce et ou il est prévus, la partie TVA;
5. le contrat de logement registré ou le titre de propriété du logement du résidence; pour logement il doit être produit un certificat qui montre que le logement est adapte pour y habiter délivré de la commune ou un certificat hygiénique sanitaire délivré de la ASL;
6. deux photocopies du passeport d'un ou des familiales dont on demande le regroupement;
7. si la demande concerne le conjoint, il faut présenter l'acte de mariage; s'il concerne d'autres familiales il faut présenter un certificat qui preuve le grade da parentèle. Ces document doits êtres traduites en Italien et certifier de la part des autorités consulaires Italienne a l'étranger.

Le permis de séjour pour motive familiale a la même durée de celui du familial qui a fait la demande et il vient renouveler avec celui de ce dernier.

INFORMATIONS UTILES

• La procédure d'autorisation au regroupement familial dure environ 3 mois. Si la Questura délivre le permis au regroupement, l'étranger peut obtenir le visa d'entrée pour sa famille par l'Ambassade ou le Consulat italien. Ce visa doit être utilisé dans les six mois suivant la date de délivrance.
• Si la Questura ne délivre pas le permis au regroupement familial, l'étranger peut présenter un recours au Juge du lieu de résidence. Le juge, après avoir écouté l'intéressé, décrète ses dispositions. Le décret du juge qui accepte le recours peut disposer la délivrance du visa, même en l'absence de l'autorisation.
• Tous les actes de cette procédure sont exempts d'impôts de timbre et d'enregistrement.
• Tout personnes, quoi que ce soit le titre, donne logement à un étranger, même s'il est de la famille, ou qu'il le fait travailler ou offre a ce dernier ça propriété ou ces meubles urbain, situés dans le territoire de l'état, il doit déclarer part écrit entre quarante huit heures au autorités locale de la sécurité publique. La déclaration doit contenir, plus que les généralités de l'invitant celles de l'étranger, les extrêmes du passeport ou du document d'identification, l'exacte adresse du logement ou habite l'étranger et le titre pour le quel la communication a eu lieu. En cas de violence de tous ça, il est prévu une sanction ministérielle du payement d'une somme à partir de € 160.00 a € 1100.00.

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