Guide - L'entrée en Italie

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Sommaire

1. L'entrée en Italie
   1. Comment entrer en Italie
   2. Le permis de sejour
   3. La carte de sejour
   4. Le regroupement familial
   5. L'expulsion
   6. Le droit d'asile
2. La permanence en Italie
3. Le travail
4. Securite sociale et assistance
5. Sante
6. L'ecole
7. Informations utiles

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1.2 LE PERMIS DE SEJOUR

1. Qu'est-ce que c'est
2. La durée
3. Comment l'obtenir
4. Permis pour motif de travail subordonner
5. Le renouvellement
6. Permis de sejours particuliers
7. Polices fidejussoires

1.2.1 QU'EST-CE QUE C'EST

Le permis de séjour est le document qui atteste la possibilité pour le citoyen extracommunautaire de rester en Italie; il doit toujours indiquer les motifs et la durée du séjour. L'étranger qui demande la délivrance ou le renouvellement du permis de séjour est sou mis prise de photo dactyloscopique (photographie empreinte digitale).

Il peut être délivré pour:

• des raisons de tourisme;
• des raisons de travail dépendant ou indépendant, à durée déterminée ou indéterminée;
• des raisons de santé (traitement dans des structures sanitaires italiennes publiques ou conventionnées);
• l'exercice des fonctions de ministre de la culture;
• des raisons d'études;
• regroupement familial;
• asile politique;
• affaires;
• résidence élective;
• activité sportive;
• mineur age;
• santé.

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1.2.2 LA DUREE

La durée du permis de séjour, non délivré pour motif de travail, e équivalente à celle du visa d'entrée.

De toutes façon, la duré ne peut être :

1. supérieure a 3 mois - pour des raisons de tourisme, affaires, visites;
2. supérieure a 1 an - en relation a la fréquence d'un cours d'étude ou formation certifié (le permis peut être renouvelé annuellement en cas de cours plurielles;
3. supérieure a la nécessité documenté, pour les autres cas permis.

La durée du permis de séjours délivré pour des motives de travail est telle prévue dans le contra de séjours (voir ch.) e de toute façon ne peut pas dépassé :

1. contrat de travail saisonnier, la durée totale de 9 mois;
2. contrat de travail subordonner a temps déterminé, la duré d'1 an;
3. contrat de travail subordonner a temps indéterminé, la duré de 2 ans.

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1.2.3 COMMENT L'OBTENIR

QUAND IL DOIT ETRE DEMANDE

La délivrance du permis de séjour doit être demandée dans les 8 jours fériés suivant l'entrée en Italie à la Questures de la province où se trouve le citoyen étranger (voir ch. VII).

Suite à la demande, la Questura délivre un reçu attestant que l'étranger est dans l'attente de recevoir un permis de séjour.

Si l'étranger ne déclare pas sa présence en Italie et ne demande pas le permis de séjour dans les 8 jours à dater de son entrée, il est puni d'une amende qui va de € 103.00 au € 250.00; s'il ne déclare pas sa présence en Italie dans les 60 jours à dater de son entrée, il peut être expulsé (voir ch.VII).

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1.2.4 PERMIS POUR MOTIF DE TRAVAIL SUBORDONNER

LE CONTRAT DE SEJOURS

Le permis de séjour pour motif travail subordonner est délivré après la présentation du contrat de séjour.

Le contrat de séjour doit contenir:

1. La garantie de la part du patron Italien d'un logement pour l'ouvrier qui a les paramètres minima prévus part la loi des logements des bâtiments résidentielle publique.
2. L'engagement du patron de payer les frets du voyage pour le rentré de l'ouvrier au pays d'où il est arrivé en cas accompagnement au frontière s'il n'a pas de moyens pour soutenir.

Le contrat de séjour est sous écrit chez le bureau unique pour l'immigration de la province dans la quelle est résident l'étranger.

DOCUMENTS NECESSAIRES

Pour obtenir le permis de séjour, il faut présenter chez le bureau unique pour l'immigration (chez la préfecture) une demande par écrit sur papier timbré de € 10.33 à la Questura en fournissant:

1. quatre photos format carte d'identité;
2. une photocopie du passeport ou d'autres pièces équivalentes;
3. La documentation attestant les raisons du séjour (par exemple le contrat de travail, etc.).en cas de séjour divers de ce lui de travail subordonner, il faux fournir une déclaration qui montre la disponibilité d'avoir les moyens pour la rentrer au pays d'où il est arrivé.

c'est la Questura qui doit informer le requérant sur d'autres possibles conditions requises pour obtenir le permis de séjour.

INFORMATIONS UTILES

• Le permis de séjour doit être délivré, renouvelé ou converti par la Questure dans les 20 jours à dater de sa demande.
• Si le permis de séjour est refusé, révoqué ou non converti pour l'absence des qualités requises, le citoyen extracommunautaire peut être expulsé. Contre ces mesures (révocation du permis de séjour, non renouvellement ou délivrance), on peut faire appel au Tribunal Administratif Régional (TAR).entre 60 jours de ces mesures.
• Contre les mesures de refus du permis de séjour le Questeur concède a l'intéresser un délai de 15 jours pour quitter volontairement le territoire de l'état. Dans ce cas, l'étranger ayant entre-temps de tous qu'il faux pourra rentrer en Italie. Si en revanche il reste illégalement dans le territoire de l'état, vient expulser avec accompagnement au frontière est ne pourra rentrer en Italie pour 10 ans, a partir de la date de l'exécution de l'expulsion.
• Le permis de séjour pour travail subordonner peut être utilisé aussi pour un travail autonome;
• Le permis de séjour pour travail autonome permet la pratique d'un travail subordonner;
• Le permis de séjour obtenu avec le regroupement familiale (pour motives de famille) ou pour l'entrer suivant l'ouvrier permet la pratique d'un travail subordonner et le travail autonome;
• Le permis de séjour pour motifs d'étude ou formation permet la pratique d'un travail subordonner pour une limite maximale de 1040 heures annuelle;
• Le permis de séjour délivré peut être révoqué quand il manque des pièces prévues pour l'entrer dans le territoire de l'état;
• Le renvoi du travail ne constitue pas un motive pour retirer le permis de séjour délivrai pour motive de travail; qui perd son de travail ou se démettre peut rester en Italie est s'inscrit dans les liste de chômage pour une période non inférieure a 6 mois.

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1.2.5 LE RENOUVELLEMENT

Le renouvellement du permis de séjour doit être demandé à la Questura de la province ou on vit au moins:

• 90 jours avant la terminer en cas de permis de séjour des motifs de travail subordonner a temps indéterminé d'une durée de 2 ans;
• 60 jours avant en cas de permis de séjour des motifs de travail subordonner a temps déterminé d'une durée d'1 an;
• 30 jours avant dans tous les autres cas.

N.B: Qui falsifie ou alterne un visa d'entré, ou un permis de séjour, un contrat de séjour ou une carte de séjour, comme aussi qui falsifie les documents nécessaires pour obtenir ces documents, est punit avec la réclusion d'un a six ans. Si la falsification regarde des actes qui fon foie a querelle de faux la réclusion est de 3 à 10 ans.

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1.2.6 PERMIS DE SEJOURS PARTICULIERS

MINEURS ETRANGER

A l'arriver a l'état majeur (18 ans) aux étrangers présents en Italie pour regroupement familial ou affidés peut être délivrer un permis de séjour selon le cas:

• Pour motifs d'études;
• pour motifs d'axer au travail subordonner au autonome;
• pour motifs de santé.

Pour les mineurs étrangers non affidés est compétent la comité pour mineurs étrangers chez la présidence du conseil des ministres de décider si est dans leurs intérêt rester en Italie ou être renvoyer a leurs patries d'origine. Les mineurs non affidés peuvent avoir un permis de séjour pour un des motifs dans la liste précédente, mais ils doives se trouvés en Italie de 3 ans au moins, et doives êtres admis pour une période de 2 ans au moins, dans un projet d'intégration sociale et civile d'un des services publiques ou priver inscrit dans un registre chez la présidence du conseil des ministres. Pour ceux qui ne se trouvent pas dans ces conditions, la décision sera du comité pour les mineurs étrangers.

PERMIS DE SEJOUR POUR DES RAISONS DE FAMILLE

Ce permis est remis:

• à l'étranger qui arrive en Italie pour regroupement familial (voir Le regroupement familial);
• Aux étrangers séjournant en Italie qui se sont mariés avec un italien/ne ou un autre citoyen de l'Union Européenne; le permis de séjour est immédiatement révoquer s'il vient certifier que le couple ne vie ensemble effectivement, seulement s'il est naît un bébé;
• À l'un des parents étrangers, même naturels, de mineur italien.

Le Tribunal des Mineurs peut autoriser l'entrée ou le séjour d'un citoyen extra communautaire en Italie, même par dérogation aux dispositions législatives, au cas où il estimerait que la présence d'un de ses parents puisse résoudre une situation de grave préjudice pour le développement psychophysique du mineur.

PERMIS DE SEJOUR POUR DES RAISONS DE PROTECTION SOCIALE

En cas où un étranger, ou une étrangère se trouvent dans une situation de violence, de grand danger, ou d'exploitation, d'après une enquête ou d'autres opérations de police, le Questore (fonctionnaire ayant la charge correspondant à celle du préfet de police), même sur proposition du Procurateur de la République, peut délivrer un permis de séjour spécial pour permettre à l'intéressé de se soustraire à la violence et de participer à un programme d'assistance et d'intégration sociale, dont les modalités de prestation sont communiquées au Maire de la commune intéressée. Ce permis peut être délivré aussi à un citoyen extracommunautaire qui vient d'être relâché après avoir purgé une peine de détention pour des crimes commis pendant sa minorité et qui a participé concrètement à un programme d'assistance et d'intégration sociale.

Ce permis a une durée de 6 mois et peut être renouvelé pour un an, ou pour le temps nécessaire aux motivations judiciaires susdites et il permet l'inscription au Service Sanitaire National et l'exercice d'un travail subordonner.

Ce permis peut être converti en permis de séjour pour des raisons d'études si il y a les conditions nécessaires requises.

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1.2.7 POLICES FIDEJUSSOIRES

L'entree en Italie peut etre garantie avec police fidejussoire redige en Italie. La major partie des compagnies d'assurances redige polices de garanties de ce typologie. Les polices peuvent etre redigees par l'entree des etrangers pour motifs differents : tourisme, travail autonome o etude pres un bureau d'assurance o pres la propre banque.

Le requerant de l'entree en Italie du etranger doit fournir :

• Piece d'identite;
• Code fiscal;
• Dernier enveloppe de paye;
• Cud or mod.730 o mod. UNICO de l'annee passe;
• Si est un etranger doit fournir aussi la copie du permis du sejour.

Si est un travailleur autonome, outre que la documentation sur indique, doit fournir inspection de la Chambre de Commerce, copie du mod. UNICO, en tous les situations est necessaire exhiber une copie du passeport du etranger qui s'entend inviter en Italie.

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