Guide - L'entrée en Italie
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1.5 L'EXPULSION
1.5.1 EXPULSION ADMINISTRATIVE
L'expulsion est la décision du vrai éloignement de l'étranger du territoire de l'état. Il y a deux tipes d'expulsion:
- Expulsion administrative
- Expulsion judiciaire
- Avec disposition du ministre de l'intérieure quant il y a des motif d'ordre publique et sécurité de l'état;
- Avec disposition du préfet pour les étranger entrés ou restés illégalement en Italie, ou avec un permis de séjour expiré ou révoque de plus de 60 jours, ou qu'ils vives une vie criminelle.
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1.5.2 EXPULSION JUDICIAIRE
L'expulsion peut être sous disposition de justice:
- A titre de sécurité pour qui a commit des crimes graves;
- A titre de sanction remplacer, quand le juge retiens de devoir appliquer une punition entre les limites de 2 (deux) ans e ne peut pas avoir la suspension conditionnelle de la punition, ou après l'exécution de la verbale quand il reste a finir une punition inférieure a 2 (deux) ans.
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1.5.3 LES RECOURS
En cas d'expulsion administrative
- Si elle est de la part du ministre de l'intérieur, en peut faire recours entre 60 jours;
- Si elle est de la part du préfet, en peut faire recours entre 60 jours au tribunal en composition monocratique du lieux ou a le locale l'autorité qui a émit décision de l'expulsion. Le recours peut être fait soit personnellement soit avec l'assistance d'un avocat.
En cas de expulsion de justice, sont valable les normales termes prévus part le code de procédure pénale.
L'expulsion est immédiatement exécutive même si elle est sous mise a un recours ( il reste toujours la puissance du juge suspendre l'efficacité de la décision)
- D'après la loi Bossi_Fini du 2002 les expulsion doits être toujours suivis de la part du Questeur avec accompagnement a la frontière. Dans ce cas, la décision du Questeur est validée de la part du président du tribunal sans que l'étranger vienne écouter.
- Quand il n'est pas possible l'accompagnement au frontière, l'étranger peut être accompagner dans un "centre de permanence temporelle"(CPT)pour obtenir les documents du voyage entre 30 jours(30 jours encore s'il est autorisé de la part du juge). Dans ce cas l'étranger a le droit être écouter avec l'assistance d'un interprète et un avocat entre les quatre jours successive a l'accompagnement au(CPT)pour expliquer ces raisons.
- Quand l'accompagnement au CPT aussi n'est pas possible,le Questeur donne un ordre a l'étranger de quitter avec ces moyens le territoire nationale entre 5(cinq) jours. Qui n'obis pas a cet ordre sans un motive justifié, commit un crime pour le quel est prévus l'arrêt obligatoire et la présentation immédiate devant le juge. La punition prévus est de six mois a un an.
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1.5.4 NOTE BIEN
N:B: en cas d'expulsion parce qu'il est passé plus de 60 jours de la révocation ou du manque de renouvellement du permis de séjours sans avoir demandé le renouvellement, la décision contient seulement l'intimation pour quitter le territoire nationale entre quinze jours; la manque d'exécution ne constitue pas un crime, mais successivement peut être disposer l'accompagnement immédiat au frontière.
L'étranger expulser ne peut pas rentrer en Italie pour une période de dix ans (le préfet peut décider une période plus brève). La rentré en Italie avant cette terme sans une spéciale autorisation construit un crime.
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1.5.5 QUI NE PEUT PAS ETRE EXPULSE
Ne peut être expulsé:
- L'étranger qui dans l'Etat de destination pourrait faire objet de persécution pour des raisons de race, de sexe, de langue, de religion, d'opinions politiques, de nationalité, ou qui puisse risquer d'être envoyé dans un autre Etat où il n'est pas protégé contre la persécution;
- L'étranger vivant avec de proches parents (jusqu'au quatrième degré de parenté) ou le conjoint de nationalité italienne;
- L'étrangère qui attend un enfant ou qui se trouve dans les premiers six mois après la naissance de son enfant;
- L'étranger qui a moins de 18 ans, sauf le droit à suivre l'un des parents expulsés ou la personne à laquelle il a été confié.
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