Guide - Le travail

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3.1 ACCES AU TRAVAIL

  1. Elements generales
  2. Le contrat de sejour
  3. Embauche

3.1.1 ELEMENTS GENERALES

La République Italienne garantit à tous les travailleurs étrangers légalement résidents sur le territoire italien, ainsi qu'à leur famille, un traitement équivalent et des droits égaux à ceux des travailleurs italiens.

Annuellement le gouvernement, avec un spécifique décret établi la quantité maximale d'étrangers qu'on peut accepter dans le territoire de l'Etat pour travail subordonner, aussi pour exigence de caractère saisonnier et pour travail autonome, en considèrent les regroupements familiales. S'il sera la nécessité, ultérieurs décrets serons émanés durant l'année.

Les visas d'entré et des permis de séjour pour travail subordonner, même exigence de caractère saisonnier, et pour travail autonome, sont délivrés entre la limite de la quantité prédit. En cas de manque de publication du décret de la programmation annuelle, le président du conseil des ministres décide, avec son décret dans les limites des quantités établis l'année précédente.

Pour pouvoir travailler, l'étranger doit d'abord posséder tous ces documents qui permettent l'entrée en Italie: le passeport (ou un document équivalent); le visa d'entrée; le permis de séjour.

Le permis de séjour pour travail est délivré en présence du contrat de séjour pour travail.

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3.1.2 LE CONTRAT DE SEJOUR

Le contrat de séjour pour travail subordonner doit nécessairement contenir:

  1. la garantie de la part du donneur du travail d'un logement adapte pour l'ouvrier;
  2. l'engagement du payement de la part du donneur du travail des frets du voyage pour la rentrée de l'ouvrier dans le pays de provenance.

Le contrat de séjour pour travail est sous écrit chez le guichet unique pour l'immigration de la province dans la quelle est résident ou a bureau légale le patron.

La durée du permis de séjour pour travail est telle prévus du contrat de séjour et en tous cas ne peut pas dépasser:

  1. pour un ou plusieurs contrats de travail saisonnier, la durée totale de 9 mois;
  2. pour un contrat de travail subordonner a temps déterminé, la durée d'1 ans;
  3. pour un contrat de travail subordonner a temps indéterminé, la durée de 2 ans;

Pour entrer en Italie pour motive de travail, l'ouvrier extra communautaire doit avoir le visa délivrer du consulat Italien chez l'état d'origine ou de stabilité résidentielle.

Le permis de séjour, même si délivré pour des raisons d'études ou de formation, peut être converti, avant son expiration, avec la présentation du contrat de séjour pour travail, en permis de séjour pour des raisons de travail, tout en restant dans les chiffres fixés chaque année par le Gouvernement italien.

Le permis de séjour pour des raisons familiales permet, en tout cas, l'inscription aux listes d'emploi pour pouvoir exercer un travail subordonner.

Le permis de séjour d'emploi saisonnier peut être converti en permis de séjour d'emploi salarié.

Le permis de séjour obtenu pour se soustraire à des situations de violence ou à une grave exploitation (art. 16 L. 40/98) permet l'inscription aux listes d'emploi et l'exercice d'une activité de travail subordonner.

Le permis de séjour est renouvelable pour une durée non supérieure a telle établit avec délivrance initiale.

Le renouvellement du permit de séjour est demandé de l'étranger au Questeur de la province dans la quelle en a la résidence, au moins 90 jours avant l'expiration en cas de contrat de travail subordonner a temps indéterminée, 60 jours avant l'expiration en cas de contrat de travail subordonner a temps déterminée, 30 jours dans les autres cas, et est sous mis a vérification des condition prévu pour la délivrance.

La perte du permis de séjour non constitue pas un motif pour révoquer le permis de séjour a l'ouvrier étranger et a ça famille. L'ouvrier étranger avec un permis de séjour pour travail subordonner qui perd le poste de travail, même pour démission, pour trouver un autre travail, peut aller aux services de l'emploi, publiques ou privés, jusqu'à l'expiration de la durée de son permis de séjour, de toutes façon, sauf s'il est un permis de séjour pour travail saisonnier, pour une période non inférieure a six mois.

Pour l'accès aux services d'emplois, l'étranger doit produire:

  1. permis de séjour;
  2. document d'identité;
  3. état de famille, si en de la famille sur charge;
  4. certificat de résidence;
  5. titres d'études et certificats professionnels.
    (Les trois derniers documents peux êtres remplacés part l'auto certification)

Pour l'étranger qui montre qu'il est venus en Italie au mois deux fois successive pour exercer un travail saisonnier, peut être délivrer, dans le cas d'un emploi répétitif, un permis pour plus d'un an. Ce permis a une duré maximale de trois ans avec l'indication pour chaque année du numéros d'années permit. Le visa d'entrer est délivré chaque année.

Si l'ouvrier étranger rentre a son pays, il conserve les droits providentielles et du sécurité sociale maturés.

L'ouvriers étrangers peut demandés la reconnaissance des titres de formation professionnelle obtenus a l'étranger. L'ouvrier extracommunautaire peut aussi participer a tous les cours de formation et de requalification programmés dans le territoire de la république Italienne.

Si l'ouvrier étranger participe dans le pays d'origine a des spécifiques cours organisés qui favoris l'insertion professionnel en Italie, il acquise des titres de préférence por l'engagement avec les listes dans son pays.

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3.1.3 EMBAUCHE

Les étrangers légalement inscrits aux services pour l'emploi, publique ou privé, ou occupés avec un autre patron, peut êtres embaucher ( comme les citoyens Italiens):

Le patron qui engage l'étranger doit donner a l'ouvrier même, contextuellement a l'embauche, les généralités de l'ouvrier et les montions pour les quelles il était engager. Entre 5 jours, après il doit communiquer l'engagement aux services pour l'emploi.

ETRANGERS QUI NE VIVENT PAS EN ITALIE

Dans chaque province est institue chez l'office territorial du gouvernement (ex préfecture) un guiche unique pour l'immigration, qui s'occupe de l'embauche des ouvriers étranger soit qu'ils viens engagés a temps déterminé soit a temps indéterminé.

Qui que se soit, Italien ou étranger légalement résident en Italie, veut engager a temps déterminé ou indéterminé un étranger résident a l'étranger doit présenter au guiche de la province de résidence:

  1. la demande nominative du permit pour le travail;
  2. la documentation relative a comment garantir le logement pour l'ouvrier;
  3. la propose du contrat du séjour, qui doit respecter le Contrat Collectif National du travail et contenir l'engagement du patron d'assure le paiement des frets du retour de l'ouvrier dans son pays de provenance;
  4. une déclaration d'engagement de communiquer chaque variation relative au rapport du travail.

Si le patron Italien ou étranger légalement résident en Italie, ne connaît pas l'ouvrier qu'il veut embaucher, peut demander le permit de travail a un ouvrier écrit dans les listes éventuellement institues dans le pays d'origine après des accords bilatérales entre l'Italie et ce pays. Dans ce cas il doit toujours présenter:

  1. la documentation relative a comment garantir le logement pour l'ouvrier;
  2. la propose du contrat du séjour, qui doit respecter le Contrat Collectif National du travail et contenir l'engagement du patron d'assure le paiement des frets du retour de l'ouvrier dans son pays de provenance;

Dans les deux cas le guiche unique pour l'immigration communique la demande au centre de l'emploi de la province de résidence, domicile ou locale légale du demandent. Le centre de l'emploi diffuse l'offre du travail dans tout le territoire national et si, après vingt jours, personne des ouvriers nationaux ou communautaires n'a présentés une demande pour ce travail, le centre transmet a l'office territorial demandent un certificat négatif, ou les demandes acquises en les communiquant au patron.

Le guiche unique de l'immigration, après avoir entendu le Questeur, entre quarante jours de la présentation de la demande délivre la permission, et sous demande du patron transmit (part Internet) la documentation aux offices consulaires. La permission pour le travail subordonner a une validité non supérieure a six mois de la date du délivrance.

Les offices consulaires du pays de résidence ou d'origine de l'étranger, après la vérification de routine, délivre le visa d'entrer en indiquant le code fiscale, communiqué au guiche unique de l'immigration. Entre huit jours de l'entrer, l'étranger doit aller au guiche unique de l'immigration qui a délivré la permission pour signer le contrat de séjour.

EN CAS DE TRAVAIL SAISONNIER

Qui que ce soit, Italien ou étranger régulièrement résident en Italie, a l'intention d'embaucher pour un travail saisonnier un étranger, doit présenter une demande nominale au guiche unique de l'immigration de la province de résidence.

S'il ne connaît pas directement l'étranger, la demande doit contenir:

Doit être immédiatement communiquer au centre de l'emploi compétant, qui vérifie dans cinq jours, l'éventuelle disponibilité des ouvriers Italiens ou communautaire pour couvrir l'emploi saisonnier offert.

Le guiche unique de l'immigration délivre l'autorisation passé dix jours de la communication et non plus de vingt jours de la date de réception de la demande du patron.

Si l'ouvrier saisonnier, a respecté les indications indiqués dans le permit de séjour et il est rentré dans a l'Etat de provenance a la décadence de ce dernier, a le droit d'avantage pour la rentré en Italie l'année prochaine pour un travail saisonnier. Il peut en outre convertir le permit de séjour pour travail saisonnier an un permit de séjour pour travail subordonner a temps déterminer ou indéterminé, quand il a les conditions.

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